Cet ouvrage clair et très complet aborde l'ensemble des thématiques relatives au droit commercial. Il permet aux étudiants d'acquérir la totalité des connaissances fondamentales de cette matière juridique. Les dernières évolutions normatives et jurisprudentielles sont présentes au sein des divers développements.
Ce manuel s'adresse non seulement aux étudiants en droit mais également à toutes les personnes désireuses d'actualiser ou d'approfondir leurs connaissances ayant trait au droit commercial.
Le droit commercial correspond à l'ensemble des règles de droit applicables aux commerçants et aux actes de commerce. Le droit commercial général étudie plus précisément les actes de commerce, l'activité commerciale et le fonds de commerce. La maîtrise de ces thèmes fondamentaux est nécessaire à la pratique des affaires et à l'étude des autres matières du droit commercial (droit des sociétés, droit bancaire, etc.).
Sommaire simplifié :
La qualification des actes de commerce
- Actes de commerce par nature
- Actes de commerce par la forme
- Actes de commerce par accessoire
Le régime des actes de commerce
- Le régime des obligations commerciales
- Le règlement des différends commerciaux
- Le régime des actes mixtes
L'activité commerciale
- L'identification de l'activité commerciale
- La réglementation de l'activité commerciale
Les opérations relatives au fonds de commerce
- La location-gérance
- La cession
- Le nantissement
Le bail commercial
- Le domaine du statut des baux commerciaux
- Le statut des baux commerciaux
Niveau universitaire du public :
Etudiants en Licence et Master Droit
Etudiants en Licence et Master AES et Sciences économiques
Etudiants des Ecoles de commerce et de gestion
Praticiens des professions juridiques et judiciaires
Biographie :
Armand Dadoun est Maître de conférences à l'Université de Lille, membre du CRDP L'ERADP