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Napoléon et les communes

Hippolyte Roche
pubblicato da Collection XIX

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2,49

L'examen comparatif que nous avons fait de cinq cents budgets communaux environ, pris au hasard et se rattachant à des exercices plus ou moins reculés, nous a amené à reconnaître qu'il existe un assez grand nombre de ressources qui, utilisées isolément et de loin en loin dans quelques localités, sont négligées dans l'immense majorité des communes. Voici l'évaluation approximative, en moyenne, des recettes spéciales ainsi relevées dans ces cinq cents budgets :

Nous ne citerons que pour mémoire d'autres sources de revenus mentionnées dans quelques-uns des cinq cents budgets examinés, telles que :

La taxe sur le rouissage des chanvres et lins,

Le produit de la bascule communale ;

Le produit de la pépinière communale ;

Le produit du four communal.

Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

Dettagli down

Generi Storia e Biografie » Storia: opere generali » Storia: specifici argomenti

Editore Collection Xix

Formato Ebook con Adobe DRM

Pubblicato 16/09/2016

Lingua Francese

EAN-13 9782346094561

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Napoléon et les communes
 

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