L'intelligence artificielle et la propriété intellectuelle

L'intelligence artificielle (IA) s'introduit progressivement dans notre quotidien. Nos entreprises tentent de la commercialiser dans tous les domaines (Finance, web, robotique...). Cependant, pour garder l'avantage concurrentiel que la France est en train d'acquérir en matière d'IA, il est impératif de protéger cette-dernière sous le prisme de la propriété intellectuelle.
Pour ce faire, encore faut-il dans un premier temps la qualifier juridiquement: l'IA est-elle une propriété incorporelle ou corporelle ? Peut-elle, d'ailleurs, être appropriée ?
Si ces questions ainsi posées résonnent, c'est qu'il y a un nouvel espace à remplir, un vide créé par le deep learning, ou « apprentissage profond ». Cette technologie a rebattu toutes les cartes dans ce domaine. L'exécution de ces algorithmes génère des rendus frappants comme des peintures, des musiques ou même des inventions scientifiques.
Ainsi, outre les difficultés inhérentes à la protection de l'algorithme lui-même, une autre batterie de questions apparaît. Lorsque l'IA génère un rendu, une création algorithmique, ce rendu est-il lui-même appropriable ? Si oui, par qui ?
Ces nouvelles interrogations doivent trouver une réponse juridique. Cet ouvrage propose une telle tentative partout où cela est possible, tout en explorant les points toujours obscurs qui nécessiteront l'évolution du cadre législatif.
L'ouvrage, rédigé dans le cadre d'un mémoire d'étude en droit des affaires, prend la forme d'un discours condensé se voulant le plus concis possible. Certaines parties peuvent nécessiter des connaissances juridiques préalables. L'ouvrage convient donc en premier lieu aux professionnels du droit et aux étudiants en propriété intellectuelle, en droit des affaires ainsi qu'en droit du numérique. Les professionnels de l'IA, quant à eux, y trouveront un ensemble de réflexions les interessant au plus haut point, notamment sur les points relatifs à l'appropriation et à la protection de leurs travaux.

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